AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16490601 / Rubriques / Catégories / Délibérations

Délibérations de la session 16490601

Rubrique "Commissions"
Catégorie "Mode de fonctionnement"



Commissions
Mode de fonctionnement 		16491106(01)
Les commissaires nommés pour examiner les actes produits par Charles Bernard sur les fraudes commises dans le diocèse d'Uzès se feront communiquer les comptes des assiettes et du syndic pour compléter leur information Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement